Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Petit Cours
Numéro de dépôt :
3582268
Date de dépôt :
12/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2018
Présentation de la marque Le Petit Cours
Déposée le 12 juin 2008 par la société Le Petit Cours Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit Cours »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Cours est expirée depuis le 12 juin 2018.
Le Petit Cours Société Civile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30